Conseil communautaire

Présentation

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil jeudi 11 décembre, à la salle des fêtes à Saint-Lattier.

A l'ordre du jour :

I. Ouverture de la séance
- Vérification du quorum
- Désignation par le Conseil d'un(e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 13 novembre 2025

II. Délibération
- Finance : Décision modificative n° 2 sur le budget principal 2025
- Vote du budget principal 2026
- Vote du budget 2026 – Budget annexe des Ordures Ménagères de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
- Vote du budget 2026 – Budget annexe de l'Eau de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
- Vote du budget 2026 – Budget annexe de l'Assainissement de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
- Vote du budget 2026 – Budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de Saint Marcellin
- Vote du budget 2026 - Budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de Pont en Royans
- Vote du budget 2026 – Budget annexe ZAE Les Echavagnes
- Vote du budget 2026- Budget annexe ZA La Maladière
- Vote du budget 2026 - Budget annexe ZAC Les Levées II
- Vote du budget 2026 - Budget annexe ZAE Ex CCBI
- Vote des taux d'impositions directes locales 2026
- Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
- Fixation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) pour l'année 2026
- Tarif de supplément de prix des redevances pour la performance des réseaux d'eau potable et pour la performance des systèmes d'assainissement collectif (année 2026)
- Tarifs eau potable et assainissement à compter du 1er janvier 2026
- Finances : Versement d'acomptes de subvention 2026 dans l'attente de vote des budgets – Sylvain BELLE
- Finances : Assujettissement à la TVA des activités déployées à l'Olympide
- Développement économique : Cession à la SCI DU SAVOIR VERT d'un terrain à bâtir Parc d'Activités Clairivaux sur la commune de Saint-Just-de-Claix
- Eau / Environnement : Convention de mise à disposition de l'aire collective de lavage des pulvérisateurs à l'association Aire du Royans
- Demande de financement pour le fonctionnement du programme LEADER "Terres de Dauphiné" 2026
- Ressources humaines : Participation au financement de la protection sociale complémentaire – Garantie Santé
- Ressources humaines : Adhésion au contrat cadre : Fourniture, la gestion et livraison des titres restaurant dématérialisés et papier pour les agents territoriaux de l'Isère
- Ressources humaines : Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel
- Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs (budget principal)

III. Questions diverses

IV. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau exécutif

V. Information sur les décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations

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